Le temps libre est précieux. Vous avez décidé de profiter pleinement de votre temps? Vous sous-traitez probablement certaines tâches comme le ménage, le repassage, le babysitting, le jardinage ou certains petits travaux de réparation. L'assurance Gens de maison est une assurance Accidents qui protège cette main-d'œuvre contre les accidents survenus pendant le travail. Tant la main-d'œuvre payée que les aides occasionnels sont assurés.
L'assurance Gens de maison protège vos gens de maison contre les accidents. Voulez-vous protéger votre famille contre les accidents? C'est par ici que se trouvent les infos.
Vous avez du personnel qui effectue des tâches ménagères contre paiement? Vous êtes alors obligé de conclure une assurance Accidents du travail. Tant pour le personnel déclaré que pour le personnel non déclaré. L'assurance Gens de maison couvre complètement cette obligation légale.
Payez-vous vos gens de maison avec des chèques repas? L'agence des chèques repas veillera à ce que votre personnel soit assuré. Vous ne devrez plus rien entreprendre vous-même.
Main-d'œuvre payée et aides occasionnels
Vous disposez de personnel qui est lié à vous de par un contrat de travail? Ces personnes sont alors assurées pour les accidents qui leur arrivent pendant l'exécution des activités assurées.
Malheureusement, des accidents peuvent aussi se produire dans le cas d'aides occasionnels. Lorsque vous déménagez par exemple, une légion d'amis et de membres de votre famille est prête à vous aider. Ils sont aussi assurés avec l'assurance Gens de maison. Même lorsque vous ne les payez pas pour les services prestés.
Activités assurées
L'assurance Gens de maison n'assure pas uniquement les activités qui sont exécutées dans votre résidence principale et dans votre résidence secondaire. Elle protège aussi des activités qui sont exécutées à l'avantage de personnes habitant sous le même toit ou à l'avantage d'enfants habitant ailleurs.
- Une assurance accidents du travail légale
- Des activités assurées étendues
- Une assurance accidents pour les aidants occasionnels
L'assurance Gens de maison ne paie pas toujours pour les dommages.
- Votre personnel est-il victime d'un accident en dehors des heures de travail? Dans ce cas, nous n’indemnisons pas les dommages.
Déclarer votre personnel
Depuis le 1er octobre 2014, vous êtes tenu de déclarer votre personnel à l'Office national de Sécurité sociale (ONSS). Cette déclaration n'est pas nécessaire pour le travail non manuel (par exemple faire du babysitting, tenir compagnie, faire des courses, ...) effectué de manière occasionnelle et pendant au maximum 8 heures par semaine. Après un accident du travail, l'État peut vérifier si vous avez respecté vos obligations en matière d'ONSS en se basant sur les informations que nous sommes tenus de lui communiquer.
Gens de maison est une clause dans les Conditions Particulières de l'assurance Accidents du travail de Baloise. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat dure un an et il est prolongé tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fiche IPID, nos Conditions Générales et nos critères de segmentation pour vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Vous souhaitez plus d'informations? Prenez contact avec votre courtier.
Vous avez une plainte? Faites-le nous savoir par lettre, par téléphone (078 15 50 56) ou par courriel (plainte@baloise.be). Si aucune solution n’est trouvée, vous pouvez prendre contact avec l'Ombudsman des Assurances: www.ombudsman.as, Square de Meeûs 35 – 1000 Bruxelles.